CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Date de la dernière mise à jour : 05/12/2022

 

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Le présent site internet accessible à l’adresse https://www.associationantoinealleno.fr (ci-après « le Site ») est édité et géré par l’Association ANTOINE ALLENO, association à but non lucratif reconnue d’intérêt général, régie par la loi du 1^er juillet 1901 dont le siège social est sis 53, rue de Grenelle – 75007 Paris (l’ « ASSOCIATION ANTOINE ALLENO »).

Le Directeur de la Publication du Site est Monsieur Yannick ALLENO.

Le Site est hébergé par OVH, société OVH SAS dont le siège social est sis 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France et dont le numéro de téléphone est 09 72 10 10 07.

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En accédant au Site, l’utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et déclare expressément les accepter sans réserve.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Propriété du Site et de son Contenu

L’utilisateur reconnait que le Site ainsi que l’ensemble de son contenu, ce qui inclut, sans que cette liste ne soit limitative, les textes, articles, informations, vidéos, images, illustrations, marques, logos contenus dans le Site (ci-après le « Contenu ») sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété pleine et entière de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO ou sont licenciés à cette dernière.

Droit d’utilisation sur le Site et son Contenu

L’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO concède à l’utilisateur une licence mondiale, non-exclusive, révocable, personnelle, incessible, non-transférable et non sous-licenciable, lui permettant d’accéder et utiliser le Site et son Contenu.

L’utilisateur pourra utiliser et/ou reproduire le Contenu de ce Site, sous réserve des interdictions listées ci-dessous, aux conditions cumulatives suivantes :(i) mentionner explicitement l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO à chaque utilisation / reproduction, (ii) en faire un usage de bonne foi et conforme aux lois et règlementations applicables ainsi qu’à l’ordre public et aux bonnes mœurs, (iii) ne pas dénigrer l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO, ses membres, ainsi que tout tiers, et (iv) ne pas autrement porter atteinte aux droits de ces derniers.

En aucun cas le Contenu ne pourra être utilisé / reproduit par l’utilisateur à des fins commerciales ou publicitaires (y compris en cas de respect des conditions cumulatives ci-dessus).

Afin de procéder à une utilisation / reproduction dans ces conditions, l’utilisateur s’engage à privilégier l’utilisation de liens profonds (deep linking).

En tout état de cause, l’utilisateur est seul et entièrement responsable de l’usage qu’il fait du Contenu fourni via le Site.

Sauf utilisation dans les conditions cumulatives prévues ci-avant, il est strictement interdit à l’utilisateur de : (i) copier, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, de façon permanente ou provisoire, tout ou partie du Contenu et/ou du Site par tout moyen et sur tout support, (ii) créer des œuvres dérivées à partir de tout ou partie du Contenu et/ou du Site, (iii) modifier, traduire, adapter, arranger, tout ou partie du Contenu et/ou du Site.

Marques

L’utilisateur reconnaît que la marque « Association Antoine Alleno » ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur le Site, qu’ils soient déposés ou non (les « Marques ») sont et demeurent la propriété exclusive de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO ou sont concédés sous licence à l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO.

L’utilisateur reconnait et accepte que toute utilisation des Marques est strictement interdite, sauf accord écrit préalable d’un membre fondateur de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO. Les personnes, les associations ou les sociétés désirant utiliser toute Marque devront en faire la demande par écrit à [email protected].

Liens hypertextes sur tout Site Tiers pointant vers le Site

La mise en place de liens hypertextes depuis tout site internet autre que le Site (un « Site Tiers ») est libre et n’est conditionnée à aucun accord préalable de la part de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO. Il est toutefois recommandé, lors de la mise en place de lien hypertexte, de faire en sorte que le Site s’affiche dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

L’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO se réserve le droit de demander la suppression de tout lien hypertexte contenu sur tout Site Tiers que l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO estime (i) non conforme à l’objet du Site et/ou de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO, (ii) non conforme aux lois ou règlementation applicables, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, (iii) dénigrant l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO, ses membres, ainsi que tout tiers, ou (iv) autrement portant atteinte aux droits de ces derniers.

Liens hypertextes sur le Site pointant vers des Sites Tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des Sites Tiers privés ou publics présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces Sites Tiers vous font quitter le Site.

Les liens hypertextes présents sur le Site et redirigeant les utilisateurs vers tout Site Tiers n’engagent en aucune manière la responsabilité de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO, ses membres et/ou son équipe de rédaction quant au contenu de ces Sites Tiers, à leur utilisation ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation ou l’utilisation de ces sites tiers.

5. RESPONSABILITÉ

Le Contenu proposé sur ce Site est fourni à titre informatif.

L’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude, la complétude, la précision et l’exhaustivité du Contenu sur ce Site.

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6. DONNEES PERSONNELLES

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7. ACCÈS AU SITE / DISPONIBILITÉ

Pour accéder au Site, l’utilisateur est tenu de disposer d’une connexion internet, sous sa seule responsabilité. L’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO ne peut en aucun cas être tenue responsable pour toute panne, suspension, lenteur ou autre dysfonctionnement affectant la connexion à internet de l’utilisateur.

En outre, le réseau internet et les systèmes informatiques et de télécommunication ne sont pas exempts d’erreurs et des interruptions ou dysfonctionnements sont susceptibles de survenir. L’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO ne fournit aucune garantie à cet égard et ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant de l’utilisation du Site, du réseau Internet et des systèmes informatiques et de télécommunication.

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Il n’est prévu aucune assistance technique au bénéfice de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.

Par ailleurs, l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO peut être amenée à suspendre ou interrompre (temporairement ou définitivement) l’accès à tout ou partie du Site (notamment en cas de force majeure, des pannes, d’interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site, ou tout autre évènement hors du contrôle de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO), à tout moment, sans préavis, et sans indemnisation pour l’utilisateur. L’utilisateur reconnait et accepte que l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO ne saurait être tenue responsable de telles suspensions ou interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

8. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales d’utilisation afin notamment de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Il appartient à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

9. GENRE

L’utilisation du genre masculin sur le Site a été adoptée afin de faciliter la lecture et pour ne pas alourdir le Contenu. Le genre masculin est utilisé comme générique et n’a aucune intention discriminatoire.

10. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes conditions générales d’utilisation du Site ou au Site et/ou son Contenu, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

ASSOCIATION ANTOINE ALLENO
53 rue de GRENELLE 75007 PARIS
[email protected]

11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le présent Site et les présentes conditions générales d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de différend , l’utilisateur soumettra toute réclamation à l’adresse [email protected]. Toute réclamation fera l’objet d’une tentative de recherche de solution amiable. En cas d’échec, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaitre du litige né de la réclamation.

12. L’EQUIPE EDITORIALE

L’équipe éditoriale du Site est composée des personnes suivantes :

Président de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO : Yannick ALLENO
Vice-Présidente de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO : Isabelle MESCAM ALLENO
Rédacteurs/intégrateurs : Yannick ALLENO, Isabelle MESCAM ALLENO, Stéphanie PRUNIER, Bérangère ROGET, Malka DURIEZ

13. CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Sauf mention contraire apposée à proximité des photographies et illustrations, les photographies et illustrations figurant sur le Site proviennent de l’ASSOCIATION ANTOINE ALLENO.